Il s’agit de l’ensemble des décisions rendues par les cours et les tribunaux afin de régler d’une manière efficace une situation juridique donnée. D’après un sens ancien, la jurisprudence est considérée comme étant la science ou la philosophie du droit. Mais à présent, son importance dépend des systèmes juridiques adoptés par chaque pays.
Ses différents rôles
Dans leur métier, les juges sont toujours tenus de trancher les litiges qui leur sont soumis même si la loi est muette, obscure et incomplète. C’est pour cette raison que la jurisprudence joue plusieurs rôles dans le monde judiciaire. Sachez qu’elle a :
- Un rôle d’interprétation : en principe, les termes des textes généraux sont très complexes et il appartient à la jurisprudence d’apporter plus de précision. Par exemple, le droit de la responsabilité civile délictuelle est réputé comme un droit majoritairement jurisprudentiel, car la loi édicte que de grands principes.
- Un rôle créateur : il arrive qu’en cas de silence de la loi, le vide juridique doive être comblé par le biais des décisions de justice. Pour ce faire, il faut créer une nouvelle règle à caractère jurisprudentiel comme le cas de l’abus de droit ou de l’enrichissement sans cause. Notons que les juges n’ont pas les compétences d’inventer une loi.
- Un rôle d’adaptateur : dans certaines situations, les textes juridiques doivent s’adapter à l’évolution des mœurs, et la jurisprudence peut les aider à évoluer dans cette optique avant l’entame d’une réforme législative.
La portée de la jurisprudence
Il est important de savoir que toutes les décisions rendues par les juridictions n’ont pas la même portée. Grâce à son caractère régulateur et unificateur indéniable, celles qui sont prises par la Cour de cassation ont plus de force que celles qui émanent des tribunaux. Cependant, les juges bénéficient toujours d’une grande liberté dans leurs prises de décision. Cela veut dire qu’ils peuvent suivre ou non une jurisprudence constante par rapport à un cas donné. Mais en réalité, les juridictions inférieures appliquent toujours les solutions émises par la Cour de cassation. C’est pourquoi, lorsque cette dernière prend un arrêt contraire à une jurisprudence constante, on invoque un revirement de jurisprudence. Alors, on peut déduire que la jurisprudence est un instrument essentiel pour le bon fonctionnement du monde de la justice.
La jurisprudence et la doctrine
Dans tous les cas de figure, l’étude de la jurisprudence ne doit pas être séparée de la doctrine, car on peut dire qu’elles sont souvent complémentaires. Selon de nombreux experts de droit, l’existence de la doctrine renforce le développement de la jurisprudence. Il est important de savoir que cette dernière correspond à toutes les décisions prononcées par des hautes juridictions au cours d’un litige déterminé. C’est pour cela que dans l’avenir, les juges règlent le même problème de droit par la même façon. Quant à la doctrine, elle est l’ensemble des opinions et avis sur le droit manifesté par les juristes, c’est-à-dire une analyse et réflexion exprimée à travers des écrits comme les livres ou de façon orale par le biais de l’enseignement du droit. Ces deux notions peuvent être qualifiées sans difficulté comme des sources essentielles de droit.