La jurisprudence est parmi les instruments juridiques utilisés par les tribunaux. Avec son rôle polyvalent, la jurisprudence est utilisée en cas de manque dans la législation. Le juge se réfère aussi à la jurisprudence pour adapter le droit à la société. Il fait bon usage de cet instrument juridique pour créer une nouvelle règle de droit.
La jurisprudence pour le bon fonctionnement de la justice
La jurisprudence est un recueil de décisions juridiques antérieures rédigées par des tribunaux et des tribunaux similaires au cours de décisions judiciaires, dans lesquelles la loi a été analysée pour résoudre les ambiguïtés dans les décisions en cours.
C’est un principe par lequel les juges sont liés à de telles décisions passées. Ces interprétations judiciaires se distinguent du droit statutaire, qui sont des codes adoptés par des organes législatifs, et du droit réglementaire, qui sont établis par des agences exécutives fondées sur des statuts. Dans certaines juridictions, la jurisprudence peut être appliquée à l’arbitrage en cours; par exemple, les poursuites pénales ou le droit de la famille.
Le rôle de la jurisprudence
Considéré comme une source de droit, le juge peut utiliser la jurisprudence pour rendre un jugement. Parfois, la loi est incomplète, vide et imprécise. Dans certains procès, la loi est aussi muette et dans ce cas, les juges doivent utiliser l’instrument juridique qui ne résulte d’aucun texte qui est la jurisprudence. Ce que stipule la loi est clair là-dessus :
- La jurisprudence est issue d’une interprétation de texte de la loi qui s’adapte au type de procès. Même en cas de vide juridique, la loi impose aux juges de trancher toujours le litige même en absence des lois précises sur l’affaire.
- Sous prétexte du silence, le juge qui refusera de prononcer une sentence en cas d’obscurité ou de l’insuffisance de la loi accomplit un déni de justice et pourra être poursuivi par la loi.
La jurisprudence vise à empêcher que des erreurs ne se produisent
Lorsqu’il y a une décision inhabituelle telle que décrite au point ci-dessus, la population générale comprend qu’un tel résultat est une erreur commise par le système. Pour juger une affaire ou un texte de loi qui n’est pas précis, le juge peut se référer à la jurisprudence pour rendre un jugement équitable et juste.
Cet avantage ne doit pas être confondu avec les peines minimales obligatoires, car le but d’un système de justice devrait être de corriger de la meilleure façon possible ce qui a été mal fait.
Les juges qui suivent la jurisprudence peuvent utiliser les décisions juridiques dans le passé pour trouver la bonne voie à suivre pour juger une affaire complexe.